Nous vous conseillons de lire les présentes conditions générales de vente qui déterminent les relations contractuelles entre le SAS Chateau Isolette, 2746 Route de Bonnieux, 84400 Apt (ci après « Vendeur ») et toute personne effectuant un achat (ci après « Acheteur ») par l’intermédiaire de notre boutique en ligne sur le site « http://e-boutique.chateau-isolette.fr/ » (ci après « le Site »).

Toute commande adressée à la SAS Chateau Isolette implique l’acceptation de ces conditions de vente.

1 : APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Dès la validation d’une commande par l’Acheteur sur notre Site, celui-ci s’engage à respecter l’intégralité des conditions générales ici présentes.

2 : COMMANDE

L’Acheteur déclare être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique lui permettant d’effectuer une commande sur le Site. Toute commande effectuée sur le Site doit correspondre aux besoins normaux d’un ménage (Hors espace professionnels). Le Vendeur se réserve le droit d’annuler une commande qui apparaîtrait frauduleuse. Le minimum de commande est de 6 bouteilles (1 carton). La commande ne peut être constituée que de multiples de 6 bouteilles (ex 6 ; 12 ; 18 ; 24 bouteilles).  Il est possible de panacher les articles dans les cartons. Toute commande ne sera considérée comme acceptée qu’après confirmation par e-mail de la part du Vendeur. Le contrat sera dès lors formé. Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande. 

3 : TARIF

Les prix valables sont ceux en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve des stocks disponibles tels qu'ils figurent sur notre Site (sauf erreur ou omission) et s’entendent en Euros toutes taxes comprises (T.T.C.) ou hors taxe (H.T.) uniquement sur l’espace professionnel.

La TVA est celle applicable au taux en vigueur au jour de la commande. Les prix sont établis à la bouteille ou au format indiqué. Pour les frais de transport, se reporter aux rubriques concernées.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix en cours d’année mais les tarifs pratiqués lors de votre commande sont garantis. Les frais d’expédition sont à la charge de l’Acheteur et sont facturés en supplément du montant de la commande. Ils sont indiqués à l’enregistrement de la commande.

4 : MODALITÉS DE PAIEMENT

Les règlements s’effectuent à la commande : 

I. Par carte bancaire - Paiement sécurisé : le paiement par carte bancaire est sécurisé par un système de paiement en ligne aux normes SSL. Toutes les informations bancaires communiquées ne seront ni stockées, ni visibles.

L’autorisation de débit du compte est donnée pour le montant total du produit acheté, frais de douanes éventuels et transport compris. 

Le Vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande d’un acheteur avec lequel le Vendeur aurait eu un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

II. Paiement par virement bancaire : L’Acheteur peut faire parvenir un virement sur le compte bancaire du Vendeur dont les coordonnées apparaitrons lors du choix de paiement de votre commande. Les commandes ne seront effectives qu’à encaissement intégral du paiement de l’Acheteur. Tout règlement non reçu sous huitaine entrainera l’annulation de la commande sans formalité.

Le Vendeur se réserve le droit de demander un paiement par virement bancaire d'avance plutôt que par carte de crédit ou par chèque dans le cas où il l'estimerait utile pour la sécurité de la transaction.  

IV. Via le service Paypal.

Les commandes ne seront effectives qu’à encaissement intégral du paiement de l’Acheteur. Tout règlement non reçu sous huitaine entrainera l’annulation de la commande sans formalité.

Une facture sera adressée à l’Acheteur au moment de l’expédition.

Le transfert de propriété s’effectue dès la livraison de la commande à l’adresse indiquée.

5 : DÉLAI ET DISPONIBILITÉ

La commande sera préparée pour être envoyée à l’adresse indiquée par l’Acheteur après la confirmation de la commande par nos services.

6 : LIVRAISON

Les produits ne sont livrés qu’en France Métropolitaine à l’adresse indiquée lors de la commande. Pour la Corse, la Principauté de Monaco, les îles et les stations d'altitude les livraisons sont possibles sur devis.  

L’Acheteur s’engage à fournir au Vendeur exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de la commande. L’expédition ne sera effectuée qu’après encaissement du règlement. 

Le Vendeur (par l’intermédiaire de son prestataire de livraison) s’engage à respecter les délais que ce dernier lui aura octroyés par signature d’un accord commercial. Toutefois notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retards de livraison imputables au transporteur ou de tout autre événement fortuit.

Les expéditions sont effectuées 1 fois par semaine. Les délais de livraison sont de 72 heures minimum à partir de la date d’expédition de la commande. 

En cas de rupture de stock, le Vendeur informera l’Acheteur par e-mail et adressera une proposition de produits équivalents, qui en cas de refus de la part de l’Acheteur entrainera l’annulation de la vente et remboursement.

Lors de la réception de la commande, il appartient à l’Acheteur de vérifier la conformité et l’état des produits expédiés. En cas de litige l’Acheteur devra consigner sur le bordereau de livraison, toute détérioration ou erreur de livraison constatée ou en refuser la réception. Tout litige est à signaler également au service clients du Vendeur. A défaut, l‘Acheteur sera présumé avoir renoncé à toute action à l’encontre du Vendeur. En cas de retard de livraison excédant .............. et non dû à un cas de force majeure, l’Acheteur devra contacter le service clients du Vendeur afin qu’il demande au transporteur de proposer à l’Acheteur un nouveau délai de livraison. En cas de refus de la part l’Acheteur de ce nouveau délai, la commande pourra être annulée sans pouvoir exiger une remise de prix.

L’Acheteur peut également prendre réception des produits commandés au magasin principal du Vendeur, dans le délai de 30 jours au plus à compter de la réception de l'avis de mise à disposition adressé par le Vendeur. 

Passé ce délai, le Vendeur pourra de plein droit résilier la vente, si bon lui semble, sans mise en demeure préalable, en application des dispositions de l'article 1657 du Code civil.

6.1 : FRAIS DE LIVRAISON

Au cas où l’Acheteur souhaite que la livraison s'effectue à son domicile les règles suivantes s'appliquent :

Pour les commandes au-dessous de 100 euros (de 1 euro a 99 euros) forfait de  35 euros pour le transport,

Pour les commandes entre 100 et 399 euros forfait de 25 euros pour le transport,

Pour les commandes au-dessus de 400 euros franco de port,

Livraison en France métropolitaine uniquement (Hors Corse, Principauté de Monaco, îles et stations d'altitude : destinations pour lesquelles le prix du transport fera l’objet d’un devis).

7 : DÉLAI DE RÉTRACTATION

Conformément aux dispositions de l’article L 121-16 du code de la consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la livraison de sa commande pour faire une demande de rétractation. L’échange ou le remboursement de la commande sera effectué dans les 30 jours suivant la réception du retour de la commande.

La commande devra être renvoyée dans l’emballage d’origine accompagnée de la facture.

L’organisation du transport ainsi que les frais de retour, seront à la charge de l’Acheteur.

Le Vendeur devra être tenu informé préalablement du retour de la marchandise par e-mail ou par courrier.

8 : INFORMATIONS LEGALES

En application de l’ordonnance N°59-107 du 07 janvier 1959, la vente d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans. L’Acheteur s’engage donc à avoir 18 ans révolus à la date de la commande.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Il est à consommer avec modération.

Le Vendeur s’engage à respecter la confidentialité des informations fournies par l’Acheteur, celles-ci étant exclusivement réservées au Vendeur. En vertu de l’article 27 de la loi N°78-17 du 6 Janvier 1978, l’Acheteur est libre de procéder à des rectifications ou au retrait de ses informations personnelles.

9 : POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Vous pouvez retrouver notre politique de confidentialité en cliquant ici.

10 : MODIFICATIONS

Le Vendeur se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente qui seront immédiatement portées à la connaissance de l’Acheteur par une mise à jour en ligne. Les contrats passés sont soumis aux Conditions Générales de Vente en vigueur au moment de la commande.

VIGNOBLE

Le Château Isolette est un vignoble situé dans la vallée du Rhône, disposant de 45 hectares de vignes au cœur du Parc National du Luberon.

Nos vins sont élaborés suivant des méthodes de vinification traditionnelles, supervisées par des vignerons liés au Domaine depuis des nombreuses années. Nos procédés de fabrication, perfectionnés au fil des années et alliant tradition et modernité ont forgé le caractère authentique et artisanal de nos vins.

Avec le Château Isolette vous pourrez goûter à la quintessence du savoir-faire de notre Maison et du terroir provençal, à ce mariage élégant entre force et fraîcheur qui nous permet d’obtenir des vins harmonieux et équilibrés.

C’est peut-être là le début d’une belle amitié…